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Clubs sportifs et collectivités territoriales : enjeux, modèles, partenariats, stratégies

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Numéro 68
Sport

Un ouvrage de M Jean-François Bourg  et M Jean-François Nys
novembre 2011
ISBN13 : 978-2-8186-0282-9
ISBN version numérique : 978-2-8186-0283-6
348 Pages

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Les rapports entre le fait sportif et la sphère publique ont profondément changé. L'offre et la demande de pratiques et de spectacles se confrontent dans un contexte inédit, d'un point de vue sociétal, juridique et économique. En corollaire, de nombreuses questions se posent : quel est le statut du sport : bien public ou bien privé ? Quels sont les nouveaux modèles de financement des clubs ? Avec la crise des finances publiques, le modèle « coubertinien » est-il condamné ? Quels arbitrages pour les dépenses des collectivités entre sport professionnel et sport amateur, entre sport de compétition et sport santé ? Quelle est l'utilité sociale et quel est l'impact économique de l'Euro 2016 de football et de ses stades ?
Pour approfondir ces questions, les besoins des clubs amateurs et professionnels sont étudiés en matière de financements et d'équipements. Les stratégies des collectivités pour mettre en oeuvre ce partenariat sont examinées, avec les conditions de légalité des subventions, leurs fondements et leur répartition, ainsi que les modes opératoires des projets d'enceintes sportives (avantages, inconvénients, degré de pertinence) et les modalités administratives pour sécuriser leur mise à disposition.
Cet ouvrage a pour objet de proposer un double niveau de lecture de ces problématiques (théorique et empirique) et de fournir les chiffres clés, les textes de référence, des études de cas, des modèles de délibérations, de conventions et de contrats à tous ceux qui, au sein du mouvement sportif comme du côté des collectivités territoriales, doivent optimiser leurs relations.

subventions - conventions sportives - financement des clubs sportifs


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Introduction : Les nouvelles problématiques
1 Les besoins des clubs sportifs
- Les besoins des clubs professionnels
Analyse globale et comparée
Les modèles de financement des clubs sportifs
Le rôle ambivalent des subventions
- Les besoins des clubs amateurs
Le budget des clubs amateurs
Le rôle irremplaçable des subventions
2 Les stratégies des collectivités
- Le poids du sport dans leur budget et son évolution
Les dépenses sportives publiques : analyse globale
Des illustrations
- Les subventions aux clubs sportifs
La logique des subventions
Les stratégies de répartition des subventions
- Les enceintes sportives
Le patrimoine sportif français : constat, perspectives
Un nécessaire programme de rénovation et de construction
Les modes opératoires (MOP, BEA, DSP, PPP)
Un discutable financement public des enceintes du sport professionnel
L'émergence d'un financement privé : la redevance domaniale et le naming

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